MENTIONS LEGALES

Vous consultez le site web du RHU CHOPIN

 

Présentation du site :

  • Propriétaire : CHU de Nantes
  • Créateur : KROMI
  • Responsable publication : B. Cariou – contact@rhuchopin.fr
  • Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale
  • Contact Webmaster : contact@rhuchopin.fr
  • Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

 

Description des services fournis

Le site www.rhuchopin.fr a pour objet de fournir une information concernant le projet CHOPIN « CHOlesterol Personalied Innovation ».

L’équipe CHOPIN s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site, mais n’en garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité.

La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Ces dernières étant mises à jour régulièrement, vous êtes invité à consulter cette page à l`occasion de chaque connexion au site. Il appartient à toute personne navigant sur ce site de s’assurer qu’elle a le droit, aux termes de sa législation locale, d’accéder à ce site et/ou de l’utiliser, RHU CHOPIN ne pouvant en aucun cas être tenu pour responsable en cas de violation d’une telle réglementation locale.

Le site peut faire l’objet de mise à jour. L’accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis.

 

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

A ce titre, vous vous engagez à ne pas les copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser sans autorisation préalable et écrite du responsable de la publication.

 

Liens hypertextes

Le site www.rhuchopin.fr peut contenir des liens hypertextes vers des sites de partenaires ou de tiers. CHOPIN ne disposant d’aucun moyen pour contrôler ces sites, n’offre aucune garantie quant au respect par ces sites des lois et règlement en vigueur.

Le contenu du site peut comporter des erreurs, des oublis ou des liens brisés. Vous pouvez les signaler par mail à l’attention de contact@rhuchopin.fr

Gestion des données personnelles

La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004. Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.

Le site RHU CHOPIN s’engage à respecter la réglementation de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à RHU CHOPIN, pour vous permettre de profiter des services offerts par le site. Certaines données peuvent être utilisées pour la réalisation de statistiques internes. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Aucune information relative à l’internaute visitant le site n’est enregistrée.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d`un droit d`accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l`exercer, adressez-vous à RHU CHOPIN – Direction de la Recherche – Immeuble Cap Ouest – CHU de Nantes – 5 allée de l’Ile Gloriette – 44093 Nantes cedex 1